Arrêtés préfectoraux - Environnement

Plan de prévention du bruit dans l'environnement

Avis de mise à disposition du public

Mesures de protections des exploitations et des troupeaux contre le loup

Année 2024

Arrêté préfectoral du 2 avril 2024

Termites

Arrêté préfectoral du 15 mars 2024

Arrêté relatif aux emplacements et aux déplacements des ruchers et à leur surveillance apicole

Arrêté préfectoral n°DDETSPP-SEB-79-2023-01060

Influenza aviaire

Arrêté levant une zone réglementée, abrogation de l'arrêté préfectoral n°2023 03018

Arrêté préfectoral n°2024 00813

Décembre 2023

Arrêté préfectoral n°2023 02930

Carte Deux-Sèvres

Arrêté préfectoral n°2023 03018

Ouverture et clôture de la chasse

Campagne 2023-2024

Arrêté préfectoral

Arrêté interdisant l'utilisation de pièges de catégorie 2 afin de protéger la loutre d'Europe, le castor d'Eurasie et le vison d'Europe

Arrêté préfectoral du 8 novembre 2023

Limitation provisoire des usages de l'eau

Réseau d'alimentation en eau potable

Arrêté du 26 septembre 2023

Bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevin

Arrêté du 12 octobre 2023

Arrêté du 5 octobre 2023

Zones contaminées par les termites département des Deux-Sèvres

Arrêté préfectoral termites

Pêche

Périodes d'ouverture de la pêche

année 2024

Liste ouvertures spécifiques

Arrêté fixant les conditions d'exercice du droit de pêche en eau douce dans le département des Deux-Sèvres

année 2024

Arrêté droit de pêche 2024

Arrêté préfectoral portant institution de réserves temporaires de pêche sur le département des Deux-Sèvres

année 2024

Arrêté préfectoral du 22.11.2023

Arrêté portant autorisation de capture et de transport de poissons et crustacés sur l'ensemble des cours d'eau du département des Deux-Sèvres

Arrêté capture et transport

Arrêté portant autorisation de sauvetage de poissons et crustacés sur l'ensemble des cours d'eau du département des Deux-Sèvres

Arrêté sauvetage

Arrêté portant autorisation de pêche de sauvetage de poissons et de crustacés sur l'ensemble du département des Deux-Sèvres pour l'année 2024

Arrêté sauvetage

Arrêté portant autorisation de capture et de transport de poissons et crustacés sur l'ensemble du département des Deux-Sèvres pour l'année 2024.
Arrêté capture et transport

Calamité agricole

Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs des Deux-Sèvres

Arrêté calamité agricole