Arrêtés préfectoraux - Environnement

Arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse 2024/2025

Département des Deux-Sèvres

Arrêté

Ouverture et clôture de la chasse

Campagne 2024-2025

Arrêté préfectoral

Liste des référents aptes à l'identification du putois, du vison d'Amérique et du vison d'Europe

DDT 24.05.2024

Plan de prévention du bruit dans l'environnement

Avis de mise à disposition du public

Mesures de protections des exploitations et des troupeaux contre le loup

Année 2024

Arrêté préfectoral du 2 avril 2024

Termites

Arrêté préfectoral du 17 octobre 2024

Zones contaminées par les termites département des Deux-Sèvres

Arrêté préfectoral termites

Arrêté relatif aux emplacements et aux déplacements des ruchers et à leur surveillance apicole

Arrêté préfectoral n°DDETSPP-SEB-79-2023-01060

Influenza aviaire, niveau de risque "élevé"

Arrêté préfectoral du 31 octobre 2024

Arrêté interdisant l'utilisation de pièges de catégorie 2 afin de protéger la loutre d'Europe, le castor d'Eurasie et le vison d'Europe

Arrêté préfectoral du 10 juin 2024

Arrêté portant approbation de modification du plan de gestion cynégétique pour l'espèce sanglier

Arrêté préfectoral du 13 juin 2024