Arrêtés préfectoraux - Environnement
Arrêté préfectoral portant approbation des modifications du schéma départemental de gestion cynégétique 2024-2030
Avis d'Enquête publique
Avis d'enquête publique - ICPE Rouvreau
Procédure du contrôle des structures agricoles
Arrêté préfectoral de restrictions des usages de l'eau
Publicité des demandes d'autorisation d'exploiter
Arrêté du 11 mai 2026 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Autorisation de battues administratives aux corbeaux freux
Du samedi 16 mai au mardi 30 juin 2026
Arrêté préfectoral n°79-2026BAT-ADM-061
Arrêté préfectoral n°79-2026BAT-ADM-060
Protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup
Année 2026
Arrêté préfectoral du 14.01.2026
Abrogation de l'arrêté préfectoral de DUP du 19 novembre 1992
Captage de Saint-Lambin
Arrêté préfectoral du 22.12.2025
Arrêtés préfectoraux : pêche, département des Deux-Sèvres, année 2026
Arrêté 08.12.25 : réserves temporaires de pêche
Arrêté du 08.12.25 : parcours de pêche de la carpe de nuit
Arrêté du 08.12.25 : modification du classement piscicole d'une partie du cours d'eau Le Chambon
Avis d'ouverture d'une participation du public par voie électronique
Projet d'arrêté préfectoral portant approbation du document-cadre relatif à la définition des surfaces agricoles et forestières ouvertes aux projets d'installation de production d'énergie photovoltaïque en Deux-Sèvres
Avis d'ouverture d'une participation du public par voie électronique
Mise en demeure de l’Établissement public du Marais Poitevin
Arrêté inter-départemental du 20.05.2026
Influenza aviaire
Arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse 2026/2027
Département des Deux-Sèvres
Arrêté RAA 79-2026-06-09-00004 du 09.06.2026
Arrêté portant approbation de modification du plan de gestion cynégétique pour l'espèce faisan
Arrêté préfectoral du 02.06.2026
Arrêté interdisant l'utilisation de pièges de catégorie 2 afin de protéger la loutre d'Europe, le castor d'Europe et le vison d'Europe
Campagne cynégétique 2025-2026
Campagne cynégétique 2026-2027
Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Avis de mise à disposition du public
Termites
Arrêté préfectoral du 09.02.2026
Zones contaminées par les termites département des Deux-Sèvres
