Arrêtés préfectoraux - Environnement

Arrêtés préfectoraux - Environnement


Procédure du contrôle des structures agricoles

Aiffres en page 2

Publication du 03/04/2025



Influenza aviaire niveau de risque "modéré"

Arrêté du 19 mars 2025


Arrêté préfectoral portant renouvellement du bureau de l'association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier d'Aiffres

Arrêté du 4 février 2025


Arrêté préfectoral encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l'indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l'excès de pluie et les épisodes de vent de septembre 2024 sur les grandes cultures sur l'ensemble du département

Arrêté du 10 janvier 2025


Arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse 2024/2025

Département des Deux-Sèvres

Arrêté


Liste des référents aptes à l'identification du putois, du vison d'Amérique et du vison d'Europe

DDT 24.05.2024


Plan de prévention du bruit dans l'environnement

Avis de mise à disposition du public


Termites

Arrêté préfectoral du 17 octobre 2024

Zones contaminées par les termites département des Deux-Sèvres

Arrêté préfectoral termites

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