Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Avis de mise à disposition du public
Mesures de protections des exploitations et des troupeaux contre le loup
Année 2024
Arrêté préfectoral du 2 avril 2024
Termites
Arrêté préfectoral du 15 mars 2024
Arrêté relatif aux emplacements et aux déplacements des ruchers et à leur surveillance apicole
Arrêté préfectoral n°DDETSPP-SEB-79-2023-01060
Influenza aviaire
Arrêté levant une zone réglementée, abrogation de l'arrêté préfectoral n°2023 03018
Arrêté préfectoral n°2024 00813
Décembre 2023
Arrêté préfectoral n°2023 02930
Arrêté préfectoral n°2023 03018
Ouverture et clôture de la chasse
Campagne 2023-2024
Arrêté interdisant l'utilisation de pièges de catégorie 2 afin de protéger la loutre d'Europe, le castor d'Eurasie et le vison d'Europe
Arrêté préfectoral du 8 novembre 2023
Limitation provisoire des usages de l'eau
Réseau d'alimentation en eau potable
Bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais poitevin
Zones contaminées par les termites département des Deux-Sèvres
Pêche
Périodes d'ouverture de la pêche
année 2024
Arrêté fixant les conditions d'exercice du droit de pêche en eau douce dans le département des Deux-Sèvres
année 2024
Arrêté préfectoral portant institution de réserves temporaires de pêche sur le département des Deux-Sèvres
année 2024
Arrêté préfectoral du 22.11.2023
Arrêté portant autorisation de capture et de transport de poissons et crustacés sur l'ensemble des cours d'eau du département des Deux-Sèvres
Arrêté portant autorisation de sauvetage de poissons et crustacés sur l'ensemble des cours d'eau du département des Deux-Sèvres
Arrêté portant autorisation de pêche de sauvetage de poissons et de crustacés sur l'ensemble du département des Deux-Sèvres pour l'année 2024
Arrêté portant autorisation de capture et de transport de poissons et crustacés sur l'ensemble du département des Deux-Sèvres pour l'année 2024.
Arrêté capture et transport
Calamité agricole
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs des Deux-Sèvres
Lundi, mercredi et vendredi : 8h-12h30 et de 13h30-17h
Mardi : 8h-12h30
Jeudi : 13h30-17h
Samedi : 9h-12h
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