Arrêtés préfectoraux - Environnement

Arrêtés préfectoraux - Environnement


Solidarité nationale suite aux excès de pluies du 15 octobre au 15 décembre 2023

Demandes d'indemnisation formulées par les exploitants agricoles : du 21 mai au 28 juin 2024.

Arrêté préfectoral


Liste des référents aptes à l'identification du putois, du vison d'Amérique et du vison d'Europe

DDT 24.05.2024


Plan de prévention du bruit dans l'environnement

Avis de mise à disposition du public


Mesures de protections des exploitations et des troupeaux contre le loup

Année 2024

Arrêté préfectoral du 2 avril 2024


Termites

Arrêté préfectoral du 15 mars 2024


Arrêté relatif aux emplacements et aux déplacements des ruchers et à leur surveillance apicole

Arrêté préfectoral n°DDETSPP-SEB-79-2023-01060


Influenza aviaire

Arrêté levant une zone réglementée, abrogation de l'arrêté préfectoral n°2023 03018

Arrêté préfectoral n°2024 00813


Décembre 2023

Arrêté préfectoral n°2023 02930

Carte Deux-Sèvres

Arrêté préfectoral n°2023 03018


Ouverture et clôture de la chasse

Campagne 2024-2025

Arrêté préfectoral


Arrêté interdisant l'utilisation de pièges de catégorie 2 afin de protéger la loutre d'Europe, le castor d'Eurasie et le vison d'Europe

Arrêté préfectoral du 10 juin 2024


Arrêté portant approbation de modification du plan de gestion cynégétique pour l'espèce sanglier

Arrêté préfectoral du 13 juin 2024


Zones contaminées par les termites département des Deux-Sèvres

Arrêté préfectoral termites


Pêche

Périodes d'ouverture de la pêche

année 2024

Liste ouvertures spécifiques


Arrêté fixant les conditions d'exercice du droit de pêche en eau douce dans le département des Deux-Sèvres

année 2024

Arrêté droit de pêche 2024


Arrêté préfectoral portant institution de réserves temporaires de pêche sur le département des Deux-Sèvres

année 2024

Arrêté préfectoral du 22.11.2023


Arrêté portant autorisation de capture et de transport de poissons et crustacés sur l'ensemble des cours d'eau du département des Deux-Sèvres

Arrêté capture et transport


Arrêté portant autorisation de sauvetage de poissons et crustacés sur l'ensemble des cours d'eau du département des Deux-Sèvres

Arrêté sauvetage


Arrêté portant autorisation de pêche de sauvetage de poissons et de crustacés sur l'ensemble du département des Deux-Sèvres pour l'année 2024

Arrêté sauvetage


Arrêté portant autorisation de capture et de transport de poissons et crustacés sur l'ensemble du département des Deux-Sèvres pour l'année 2024.
Arrêté capture et transport

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