Délibérations du Conseil municipal 2024

Séance du 5 décembre 2024

Avis du Conseil municipal du 17 octobre 2024

05.12.2024 - Liste des décisions et délibérations

DEL-05.12.2024-01 - Convention de transmission des actes au contrôle de légalité par voie électronique

DEL-05.12.2024-02 - Convention partenariale - Poste d'intervenant social en Gendarmerie - secteur sud Deux-Sèvres

DEL-05.12.2024-03 - Modification du tableau des effectifs

PJ - Tableau des effectifs

DEL-05.12.2024-04 - Mise à disposition d'un véhicule de fonction au profit du Directeur Général des Services

DEL-05.12.2024-05 - Prise en charge d'un accompagnement individualisé par le CDG 79

DEL-05.12.2024-06 - Décision modificative n°3

DEL-05.12.2024-07 - Tarifs divers et salles - Année 2025

PJ - Tarifs divers et salles 2025

DEL-05.12.2024-08 - Tarifs salle multi activités Espace Tartalin - Année 2025

PJ - Tarifs Espace Tartalin 2025

DEL-05.12.2024-09 - Tarifs des concessions et prestations - Année 2025

DEL-05.12.2024-10 - Mandatement des dépenses avant l'adoption du budget 2025

DEL-05.12.2024-11 - Ouvertures dominicales - Année 2025

DEL-05.12.2024-12 - Retrait et remplacement de la délibération 27.06.24-08 relative à la cession de la parcelle AE n°166 au profit de la SNC LIDL

DEL-05.12.2024-13 - Subventions aux coopératives scolaires - Année 2025

DEL-05.12.2024-14 - Convention tripartite Yacaba, Balanin et Torchepot et la commune d'Aiffres pour la création d'une micro forêt

DEL-05.12.2024-15 - Dénomination de voie - Rue de la vieille chèvre

Séance du 17 octobre 2024

Procès verbal du Conseil municipal du 17 octobre 2024

Avis du Conseil municipal du 17 octobre 2024

17.10.2024 - Liste des décisions et délibérations

DEL-17.10.2024-01 - Désignation des délégués auprès de l'AFAFAF

DEL-17.10.2024-02 - Modification du tableau des effectifs

DEL-17.10.2024-03 - Modification du RIFSEEP - Dispositions relatives aux contractuels

DEL-17.10.2024-04 - Avenant à la convention avec la MNT relative à l'augmentation des taux de cotisation prévoyance 2025

DEL-17.10.2024-05 - Indemnité spéciale de fonction et d'engagement - Police municipale

DEL-17.10.2024-06 - Modification de la délibération relative aux heures supplémentaires

DEL-17.10.2024-07 - Modification du règlement du temps de travail - Dispositions relatives aux heures supplémentaires

DEL-10.10.2024-08 - Avantages en nature

DEL-17.10.2024-09 - Décision modificative n°2

DEL-17.10.2024-10 - Convention avec l'Education nationale pour la mise à disposition d'AESH

DEL-17.10.2024-11 - Subvention école maternelle Lucie Aubrac - Projet NEFLE

DEL-17.10.2024-12 - Convention de partenariat entre la DSDEN, la CAN et la commune d'Aiffres pour la continuation d'un orchestre à l'école

DEL-17.10.2024-13 - Subvention exceptionnelle accordée à l'association Tennis de table d'Aiffres

DEL-17.10.2024-14 - Retrait et remplacement de la convention de rétrocession relative au lotissement "Gaillard-girard" au profit de la MGP SAS

DEL-17.10.2024-15 - PLH 2022-2026 : Convention tripartite entre la CAN, la commune d’Aiffres et la société IAA pour la construction de 1 logement social au sein du lotissement « Les vergers de la Deffrie"

Séance du 12 septembre 2024

Procès verbal du Conseil municipal du 12 septembre 2024

Avis du Conseil municipal du 12 septembre 2024

12.09.2024 - Liste des décisions et délibérations

DEL-12.09.2024-01 - Subvention annuelle à la MPT 2024

DEL-12.09.2024-02 - Modification des tarifs de la restauration scolaire

DEL-12.09.2024-03 - Modification du tableau des effectifs

DEL-12.09.2024-04 - Adhésion au groupement des employeurs pour l'insertion et la qualification

DEL-12.09.2024-05 - RPQS 2023 - Assainissement

DEL-12.09.2024-06 - RPQS 2023 - Eau potable

DEL-12.09.2024-07 - Zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables

Séance du 27 juin 2024

Procès verbal du Conseil municipal du 27 juin 2024

Avis du Conseil municipal du 27 juin 2024

27.06.2024 - Liste des décisions et délibérations

DEL-27.06.2024 -01 - Modification du tableau des effectifs

DEL-27.06.2024-02 - Modification du règlement de formation

DEL-27.06.2024-03 - Adoption du règlement de formation

DEL-27.06.2024-04 - Modification du RIFSEEP - Conditions d'éligibilité

DEL-27.06.2024-05 - Convention d'adhésion au service mobilité et évolution professionnelle du CDG 79

DEL-27.06.2024-06 - Décisions modificatives n°1

DEL-27.06.2024-07 - Attribution du lot n°5: Couverture bac acier suite à liquidation judiciaire - Rénovation et extension du groupe scolaire Victor Hugo

DEL-27.06.2024-08 - Cession de la parcelle AE166 - SNC LIDL

DEL-27.06.2024-09 - Programme d'animation et tarifs enfance jeunesse - Année scolaire 2024-2025

DEL-27.06.2024-10 - Tarifs du restaurant scolaire - Année 2024-2025

DEL-27.06.2024-11 - Instauration du permis de démolir sur le territoire de la commune

Séance du 23 mai 2024

PV du Conseil municipal du 23 mai 2024

Avis du Conseil municipal du 23 mai 2024

23.05.2024 - Liste des décisions et délibérations

DEL-23.05.2024-01 - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat - APVF

DEL-23.05.2024-02 - Désignation d'un délégué suppléant auprès du SIEDS

DEL-23.05.2024-03 - Modification du tableau des effectifs

DEL-23.05.2024-04 - Groupement de commande pour une solution numérique PCS-PICS avec la CAN

DEL-23.05.2024-05 - Festival 5ème saison - Edition 2024 - Approbation de la convention

DEL-23.05.2024-06 - Appel à projets en faveur du développement durable - Approbation de la convention avec la CAN

DEL-23.05.2024-07 - PLH 2022-2026 - Convention tripartite CAN, VIlle et DSH pour les 3 logements - Lotissement Le clos Verdier

Séance du 11 avril 2024

PV du Conseil municipal du 11 avril 2024

Avis du Conseil municipal du 11 avril 2024

11.04.2024 - Liste des décisions et délibérations

DEL-11.04.2024-01 - Formation des commissions municipales

DEL-11.04.2024-02 - Élection des délégués au Conseil d'Administration du CCAS

DEL-11.04.2024-03 - Élection d'un délégué auprès du SIEDS

DEL-11.04.2024-04 - Reprise de concessions abandonnées

DEL-11.04.2024-05 - Retrait et remplacement de la délibération DEL-14.03.24-23 - Rétrocession LotiOuest

Séance du 14 mars 2024

PV du Conseil municipal du 14 mars 2024

Avis du Conseil municipal du 14 mars 2024

14.03.2024 - Liste des décisions et délibérations

DEL-14.03.2024-01 - Installation d'un nouveau conseiller

DEL-14.03.2024-02 - Formation des commissions municipales

DEL-14.03.2024-03 - Élections des délégués au CCAS

DEL-14.03.2024-04 - Modification du tableau des effectifs

PJ-Tableau des effectifs

DEL-14.03.2024-05 - Bilan des actions de formation des Elus - Année 2023

DEL-14.03.2024-06 - Comptes administratifs 2023

DEL-14.03.2024-07 - Compte de gestion 2023

DEL-14.03.2024-08 - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2023

PJ-Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2023

DEL-14.03.2024-09 - Affectation des résultats 2023

DEL-14.03.2024-10 - Fiscalité directe locale 2024

DEL-14.03.2024-11 - Créances douteuses

DEL-14.03.2024-12 - Autorisation de programme - Rénovation du groupe scolaire Victor Hugo - Modification

DEL-14.03.2024-13 - Budget primitif 2024

DEL-14.03.2024-14 - Tarifs des salles municipales 2024

PJ-Tarifs des salles municipales 2024

DEL-14.03.2024-15 - Tarifs de l'Espace Tartalin

PJ-Tarifs de l'Espace Tartalin 2024

DEL-14.03.2024-16 - Transfert de maîtrise d'ouvrage CAN et Aiffres - Aménagements du réseau de transports urbains

PJ-Convention travaux Aiffres - Rue du haut de la roussellerie

DEL-14.03.2024-17 - Convention relative à la restauration des personnels de l’État dans les restaurants scolaires

PJ-Convention Restauration scolaire - tarif subventionné

DEL-14.03.2024-18 - Subvention exceptionnelle au profit de l'école élémentaire Victor Hugo

DEL-14.03.2024-19 - Charte de subventionnement des associations - mise à jour

PJ-Charte de subventionnement des associations - mise à jour

DEL-14.03.2024-20 - Subvention aux associations 2024

DEL-14.03.2024-21 - Subvention à l'association Aiffres Judo Club

DEL-14.03.2024-22 - Cession d'un chemin rural au Lieu-dit La Ponnerie au profit de M Korentin MASSON

DEL-14.03.2024-23 - Rétrocession LotiOuest

DEL-14.03.2024-24 - Rétrocession lotissement Gaillard-Girard

PJ-Plan lotissement

DEL-14.03.2024-25 - Instauration du DPU

DEL-14.03.2024-26 - Implantation d'une antenne 5G - Tartalin

PJ-Implantation d'une antenne 5G - Tartalin

DEL-14.03.2024-27 - PLH 2022-2026 - Convention tripartite pour la construction de 5 logements sociaux - Les vergers de la Deffrie

PJ - Convention La Deffrie

DEL-14.03.2024-28 - PLH 2022-2026 - Convention tripartite pour la construction de 20 logements sociaux - Les Plantes - Phase 1

PJ - Convention Les Plantes - Phase 1

DEL-14.03.2024-29 - PLH 2022-2026 - Convention tripartite pour la construction de 5 logements sociaux - Les hautes pierrières

PJ 1 - Convention Les hautes pierrières

PJ 2 - Convention Les hautes pierrières

DEL-14.03.2024-30 - PLH 2022-2026 - Convention tripartite pour la construction de 28 logements sociaux - Rue des 3 fontaines

PJ 1 - Convention Rue des 3 fontaines

PJ 2 - Convention Rue des 3 fontaines

Comptes rendus de la séance du 23 janvier 2024

PV du Conseil municipal du 23 janvier 2024

23.01.2024 - Liste des décisions et délibérations

DEL-23.01.2024-01 - Modification du tableau des effectifs

DEL-23.01.2024-02 - Avenant 3 - Convention participation intérimaires CDG 79

DEL-23.01.2024-03 - Adoption du règlement de formation

DEL-23.01.2024-04 - Prévoyance des agents - Mandatement du CDG 79

DEL-23.01.2024-05 - Convention adhésion au dispositif de signalement auprès du CDG 79

DEL-23.01.2024-06 - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

DEL-23.01.2024-07 - Avenant 2 - Convention informatique avec le CDG 79

DEL-23.01.2024-08 - DOB 2024

DEL-23.01.2024-09 - Cession chemin rural de La Ponnerie

DEL-23.01.2024-10 - Dénomination impasse des noisetiers