Délibérations du Conseil municipal 2025

Séance du 13 mars 2025

Avis du Conseil municipal du 13 mars 2025

13.03.2025 - Liste des décisions et délibérations

DEL-13.03.25-01 - Convention de formation et d'assistance du personnel à l'utilisation d'un site informatique par le CDG 79

DEL-13.03.25-02 - Modification du tableau des effectifs

DEL-13.03.25-03 - Réforme de la protection sociale complémentaire - Mandatement du CDG 79

DEL-13.03.25-04 - Renouvellement de l'adhésion pour la mission optionnelle dossier retraite avec le CDG 79

DEL-13.03.25-05 - Modification de la délibération relative au RIFSEEP

DEL-13.03.25-06 - Bilan annuel des actions de formations des élus - Année 2024

DEL-13.03.25-07 - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Année 2024

DEL-13.03.25-08 - Affectations des résultats 2024

DEL-13.03.25-09 - Comptes administratifs 2024

DEL-13.03.25-10 - Comptes de gestion 2024

DEL-13.03.25-11 - Fiscalité directe locale 2025 - Vote des taux

DEL-13.03.25-12 - Autorisation de programme - Rénovation du groupe scolaire Victor Hugo - Modification

DEL-13.03.25-13 - Utilisation de la convention CAN/RESAH pour les services téléphoniques

DEL-13.03.25-14 - Subventions aux associations - Année 2025

DEL-13.03.25-15 - Subvention à l'association Aiffres Judo Club - Année 2025

DEL-13.03.25-16 - Subvention à l'association Evi'Danse - Année 2025

DEL-13.03.25-17 - Budgets primitifs 2025

DEL-13.03.25-18 - Fusion des écoles maternelles Lucie Aubrac et Victor Hugo

DEL-13.03.25-19 - Dénomination de Lieu-Dit - Hameau de Saint Clément

DEL-13.03.25-20 - Dénomination de voie - Impasse du Puits

DEL-13.03.25-21 - Convention de rétrocession avec une ASL - Lotissement de La Roussellerie 1

DEL-13.03.25-22 - Convention de rétrocession avec une ASL - Lotissement de La Roussellerie 2

DEL-13.03.25-23 - Convention de rétrocession avec la SEMIE - Lotissement du Petit Fief 2

DEL-13.03.25-24 - Convention de rétrocession avec la société IAA - Lotissement Impasse du Puits

Séance du 23 janvier 2025

Procès verbal du Conseil municipal du 23 janvier 2025

Avis du Conseil municipal du 23 janvier 2025

23.01.2025 - Liste des décisions et délibérations

DEL-23.01.25-01 - Convention d'objectifs et de moyens 2025-2028 avec la MPT

DEL-23.01.25-02 - Approbation des nouveaux statuts de la CAN

DEL-23.01.25-03 - Subvention au profit du Département de Mayotte

DEL-23.01.25-04 - Modification du tableau des effectifs

DEL-23.01.25-05 - Avenant n°4 - Participation aux frais de gestion du personnel intérimaire du CDG 79

DEL-23.01.25-06 - Débat d'orientations budgétaires - Année 2025

DEL-23.01.25-07 - Groupement de commande avec la CAN - Formations habilitations techniques et sécurité

DEL-23.01.25-08 - Implantation d'une antenne-relais 5G - Lieu-dit Chaillé